Dans le cas où un oiseau brise une vitre, est-ce que la responsabilité incombe au locataire ou au propriétaire ?
EcoForge - le 16 Mars 2025
Je me demandais, si un oiseau 🐦 venait malencontreusement à casser une vitre d'un logement loué, qui serait responsable des frais de réparation ? Est-ce que c'est au locataire de payer, ou bien au propriétaire 🤔 ? J'imagine qu'il y a des jurisprudences ou des articles de loi qui traitent de ce genre de situation... Ce serait bien de savoir pour éviter des surprises 😅.
Commentaires (12)
C'est une excellente question. En général, ce type de dégât est considéré comme relevant du cas fortuit. Si le locataire a pris soin d'entretenir correctement les fenêtres et qu'il n'y a pas de négligence de sa part, la responsabilité revient souvent au propriétaire. Il faut vérifier si le locataire a une assurance habitation qui prend en charge ce genre de sinistre, ce qui est souvent le cas. Sinon, c'est au propriétaire de faire jouer son assurance ou de prendre en charge les réparations.
Alors, de ce que j'en sais (et en tant que plombière, j'en vois passer des trucs dans les maisons 😅), souvent l'assurance habitation du locataire couvre les bris de glace, même si c'est un oiseau le coupable 🐦. Le mieux, c'est de vérifier direct avec son assurance. Si elle ne prend pas en charge, faut voir avec le proprio. Mais bon, si y'a pas de signe de négligence (genre une fenêtre déjà à moitié cassée), ça devrait être pour lui 👍.
Pour avoir eu le cas (mais avec une branche, pas un piaf), le plus simple c'est que le locataire fasse une déclaration à son assurance habitation. Ils vont missionner un expert et si c'est bien un cas de force majeure (l'oiseau, la branche, etc.) c'est l'assurance qui prendra en charge. Ça évite les discussions sans fin avec le proprio...
Ah, MétalAigle31, tu prêches la bonne parole ! L'assurance, c'est souvent la solution la plus rapide pour éviter les prises de tête. C'est vrai que se lancer dans des discussions sans fin avec le proprio, ça peut vite gâcher l'ambiance. Et puis, comme tu dis, l'expert de l'assurance est là pour déterminer si c'est un cas de force majeure. Un oiseau qui se prend pour un avion de chasse, ça rentre carrément dans cette catégorie ! D'ailleurs, en parlant d'assurance habitation, c'est bien de rappeler que la garantie bris de glace, elle couvre les vitres, fenêtres et même les baies vitrées. Faut bien lire son contrat, hein ! Parce que, mine de rien, si la vitre était déjà un peu fragile à cause de la vieillesse ou d'un mauvais entretien, là, l'assurance peut se désengager. Mais bon, un coup d'aile d'oiseau, c'est rarement lié à ça. Et puis, la déclaration à l'assurance, faut pas traîner : 5 jours ouvrés après avoir constaté le dommage, c'est le délai à respecter. Sinon, bonjour les complications ! En tout cas, c'est bien que tu partages ton expérience. Ça peut rassurer ceux qui se retrouveraient dans cette situation un peu cocasse. Parce que, soyons honnêtes, c'est pas tous les jours qu'on a un oiseau qui défonce une vitre !
Merci Ménelik pour ce rappel des délais d'assurance, c'est le genre de détail qui peut vite nous échapper dans ces moments-là !
Exactement Mansour, vaut mieux prevenir que guerir et faire la declaration au plus vite, on ne sait jamais!
Attends, Menelik, ok pour la déclaration rapide, mais dire que c'est *toujours* la solution... Faut quand même voir l'ampleur des dégâts. Si c'est juste un petit éclat, la franchise de l'assurance risque de coûter plus cher que la réparation elle-même. Dans ce cas, autant s'arranger directement avec le proprio, non ? Et puis, il y a des proprios arrangeants... Si le locataire est correct et que c'est clairement un accident, certains peuvent prendre en charge sans faire d'histoire. Faut pas systématiquement penser que tous les proprios sont des requins.
Construteur a raison, tout dépend de la franchise. J'ajouterais que si la franchise est trop élevée par rapport au prix de la vitre, on peut aussi demander plusieurs devis à des vitriers. Des fois, ça vaut le coup de faire jouer la concurrence, on peut avoir de bonnes surprises niveau prix !
C'est tellement vrai!
CordeVirtuose soulève un bon point. Les devis, c'est toujours une bonne idée. Surtout que les assurances, des fois, ils ont leurs vitriers "agréés" avec des tarifs... disons, pas toujours les plus doux. Mieux vaut comparer, ça peut valoir le coup de payer de sa poche si la différence est conséquente.
Bon, si je récapépéte ce qui a été dit, l'assurance habitation du locataire est souvent la première à intervenir pour les bris de glace causés par un oiseau 🐦. Faut faire la déclaration vite (5 jours max!), mais attention à la franchise, elle peut dépasser le coût de la réparation. Dans ce cas, devis et négo avec le proprio peuvent être une option 😉. Chaque situation est particulière en fait! 🤔
Menelik, ton récap est pas mal, mais on pourrait le rendre encore plus parlant avec quelques chiffres concrets. Parce que dire "lafranchisepeutdépasserlecoûtdelaréparation", c'est un peu vague. Par exemple, prenons le cas d'une franchise standard, disons 75 euros. Si le remplacement de la vitre, avec un artisan local qu'on a déniché grâce à la concurrence (comme suggérait CordeVirtuose), coûte 120 euros, est-ce que ça vaut vraiment le coup de faire jouer l'assurance ? Faut se poser la question. Surtout si on a déjà eu un sinistre dans l'année, parce que là, la prime risque d'augmenter l'année suivante. Et puis, faut pas négliger le temps passé. Entre la déclaration, l'expertise (si y'en a une), les papiers... Parfois, régler ça direct avec un vitrier et le proprio, c'est plus rapide et moins prise de tête. Enfin, un dernier truc : certains contrats d'assurance habitation proposent des franchises "brisdeglace" variables, allant de 0 à plus de 150 euros. Donc, avant de paniquer et de déclarer, faut VRAIMENT lire son contrat et faire le calcul. Bref, comme tu dis, chaque situation est particulière, mais avec ces quelques éléments, on peut prendre une décision plus éclairée.